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Énergie

Énergie

Riche d’une équipe dotée d’une solide et large expérience dans le secteur de l’énergie, en particulier électrique, LEXT accompagne nombre de ses clients du secteur privé en Afrique pour des projets de production d’électricité (greenfield et brownfield) d’origine hydroélectrique, éolienne, solaire ou thermique ainsi que pour des projets de stockage d’énergie. LEXT accompagne également des acteurs publics africains, tant en production qu’en transport.

Outre des développeurs de projets et des entités publiques, LEXT compte aussi parmi ses clients des industriels dans le cadre du développement de solutions d’approvisionnement électrique, des sociétés de développement de solutions hors réseau d’accès à l’électricité ainsi que des sous-traitants du secteur (fournisseurs et prestataires de services).

Les compétences de LEXT couvrent l’ensemble des aspects juridiques :

  • L’analyse de la réglementation du secteur de l’électricité en matière de transport, de production et de distribution ;
  • La rédaction des contrats de projet en tant que conseil du développeur, personne publique ou privée (contrats de concession, contrat d’achat d’électricité, JDA, contrats EPC, contrat O&M, contrat BoP, accords directs entre les constructeurs, le concessionnaire et les prêteurs) ;
  • La négociation de ces contrats de projet, notamment avec les conseils des prêteurs ;
  • La rédaction et la négociation de contrats de fourniture de turbines ou de moteurs ;
  • L'accompagnement dans l’obtention des autorisations et permis liées au foncier, à la construction, au passage des lignes, à l’urbanisme, à la mise en eau, à la mise en service, etc. ;
  • La rédaction et la négociation de contrat de location capacité électrique (PLA) ;
  • La rédaction de règlement d’appel d’offres ou l’accompagnement à la réponse d’appel d’offres ;
  • La rédaction de contrat de raccordement ;
  • L’audit juridique d’acquisition de projets de production électrique.

Notre équipe est dirigée par deux associés ayant entre 13 et 25 ans d’expérience dans ce domaine et dispose d’un réseau d’avocats locaux avec lesquels elle peut compter pour les aspects très spécifiques du droit local et son interprétation par les autorités.

Contacts : Philippe de Richoufftz, Pauline Coune.

Les avocats en charge de la pratique